La prime responsabilité civile est calculée sur le CA HT total de l'entreprise.
Sont également concernées par cette garantie les activités d'entretien de bassin, de SAV (changement des filtres...) de rénovation, de mise en hivernage, les poses de SPA et la construction ou pose de bassin hors sol.
La prime négoce est calculée sur le CA HT des ventes d'éléments achetés dans les pays de la CEE ainsi que dans les pays suivants : USA, Canada, Australie, Nouvelle-Zélande, Japon et ne rentrant pas directement dans la construction des piscines (ex : produits de traitement de l'eau).
La prime négoce hors CEE est calculée sur le CA HT des ventes d'éléments achetés en dehors des pays de la CEE ainsi qu'en dehors des pays suivants : USA, Canada, Australie, Nouvelle-Zélande, Japon et ne rentrant pas directement dans la construction des piscines (ex : produits de traitement de l'eau)
La prime décennale est calculée sur le CA HT de vente de bassins prêts à plonger c'est-à-dire l'ensemble des éléments constructifs du bassin et des accessoires associés, pool housse, terrasse et ornement divers, la main d'oeuvre et frais divers (fournitures et pose).
Sont également soumis à décennale les travaux de réparation de bassin et les travaux nécessitant l'intervention sur la structure de ce dernier.
CA facturé pour les travaux suivants :
- le génie civil (le terrassement).
- le gros oeuuvre et l'étanchéité (bassin et plage).
- la plomberie (l'installation hydraulique et le traitement de l'eau).
- le chauffage (dérivation d'une partie de l'eau de filtration vers le système de chauffage, quelle que soit la source d'énergie).
- les branchements électriques.
- le dispositif de sécurité de l'ouvrage (protection par barrières, systèmes d'alarmes, couvertures ou abris.
La prime négoce soumis à décennale est calculée sur le CA HT de vente à des professionnels d'éléments rentrant directement dans la construction des piscines (ex : bassins, canalisations, systèmes de filtration constructeur).
La prime responsabilité civile est calculée sur le CA HT total de l'entreprise.
Sont également concernées par cette garantie les activités d'entretien de bassin, de SAV (changement des filtres...) de rénovation, de mise en hivernage, les poses de SPA et la construction ou pose de bassin hors sol.
Nombre de personnes concourant à l'activité en équivalent temps plein.
